Category: FR_NONSTOPVIDEOS_Smartmob
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FR_CGV_Smartmob_NONSTOPVIDEOS 25-03-2022
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATIONv. 25 Mars 2022Le Site est édité par DIGITAL GLOBAL PASS (ci-après dénommée « DGP ») dont les coordonnéesapparaissent dans le menu « Infos Editeur et Service Client ».L’accès aux services proposés sur le site Nonstopvideos http://m.nonstopvideos.fr accessible surl’Internet mobile (ci-après dénommé le « Site ») emporte acceptation sans réserve des présentesdispositions (ci-après…
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FR_ML_LP_Smartmob_NonStopVideos
L’accès aux contenus du Service est proposé dans le cadre de la souscription d’un abonnement hebdomadaire ou mensuel tacitement reconductible sans engagement de durée. Conditions tarifaires : Offre Internet+ Mobile, Offre Internet+ Mobile Full Web ou Offre Internet + Box donnant accès à l’intégralité des contenus proposés dans l’offre (« pack ») souscrite par l’Utilisateur de manière illimitée…
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FR_ML_InfosEditeurEtServiceClient_Smartmob_NonStopVideos
EDITEUR Ce site est édité par DIGITAL GLOBAL PASS (DGP) Siege social : 350 rue Denis Papin – Parc de la Duranne – Domaine du Tourillon – 13100 Aix-en-Provence– France (Société par Actions Simplifiée (SAS), au capital de 1 203 258,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Aix-en-Provence sous le n°390 944 429) N°…
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FR_ML_DonneesPerso_Smartmob_NonStopVideos
Données personnelles Le Client est seul responsable des données qu’il communique. Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci. Elles permettent notamment à DVE de…
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FR_ML_Desabonnement_Smartmob_NonStopVideos
LIENS DE DESABONNEMENT Proposer au client en premier lieu de se désabonner directement (et/ou de se loguer) puis proposer les liens Opérateurs. Les logos sont à titre de suggestion de présentation. L’idée serait pour le client de cliquer sur son logo pour être redirigé vers l’espace client opérateur (url caché sous le logo). Facture…
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FR_ML_ConditionsTarifaires_Smartmob_NonStopVideos
L’accès aux contenus du Service est proposé dans le cadre de la souscription d’un abonnement hebdomadaire ou mensuel tacitement reconductible sans engagement de durée. Conditions tarifaires : Offre Internet+ Mobile, Offre Internet+ Mobile Full Web ou Offre Internet + Box donnant accès à l’intégralité des contenus proposés dans l’offre (« pack ») souscrite par l’Utilisateur de manière illimitée…
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FR_CG_Smartmob_NonStopVideos
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION 24 Mai 2021 Le Site est édité par DIGITAL GLOBAL PASS (ci-après dénommée « DGP ») dont les coordonnées apparaissent dans le menu « Infos Editeur et Service Client ». L’accès aux services proposés sur le site Nonstopvideos http://m.nonstopvideos.fr accessible sur l’Internet mobile (ci-après dénommé le « Site ») emporte acceptation sans réserve des présentes dispositions (ci-après dénommées…