Politique de confidentialité de DIGITAL VIRGO ENTERTAINMENT

Mise à jour au 18 août 2016

 

 

PREAMBULE

DIGITAL VIRGO ENTERTAINMENT (« DVE » ou la « Société »),Société par Actions Simplifiée (SAS), au capital de 497 040 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Aix-en-Provence sous le n°430 325 811, dont le siège social est situé au 350 rue Denis Papin – Parc de la Duranne – Domaine du Tourillon – 13100 Aix-en-Provence – France – N° TVA intracommunautaire FR 80 430 325 811 (Téléphone : 01 82 50 50 00 / Télécopie : 01 82 50 50 01) (Directeur de la publication : Guillaume BRICHE, Directeur Général) respecte votre vie privée.

La présente Politique de confidentialité a pour objet d’informer les utilisateurs de l’un ou plusieurs des sites Internet, sites mobiles et/ou des applications édités par DVE (ci-après les « Sites ») de manière complète et transparente sur l’utilisation par la Société des Données personnelles. Ladite Politique de confidentialité est incorporée et soumise aux Conditions Générales des Sites.

En naviguant sur les Sites ou en utilisant les services proposés par la Société sur les Sites (ci-après les « Services »), vous consentez expressément à l’utilisation de vos Données personnelles conformément aux utilisations et aux dispositions visées aux présentes.

1. Le responsable du traitement

 

Toutes les Données personnelles, que vous nous fournissez au moment de votre inscription et lors de la navigation sur nos Sites et/ou lors de l’utilisation de nos Services, sont gérées par la Société DVE et/ou par une Société du groupe DIGITAL VIRGO auquel appartient la Société. Leur traitement a fait l’objet d’une déclaration enregistrée auprès de la CNIL (N°1627091v0, 1625178 v0 et 6534).

 

2. Les Données personnelles

 

• Les Données personnelles collectées

DIGITAL VIRGO ENTERTAINMENT édite un bouquet de Sites.

Lorsque vous utilisez l’un de nos Sites (pour vous enregistrer en tant que membres et/ou utiliser nos services gratuits ou payants) nous pouvons vous demander de nous fournir des données qui vous identifient personnellement.

Les Données personnelles désignent l’ensemble des informations que vous nous fournissez directement, notamment lorsque vous vous inscrivez sur les Sites pour ouvrir un compte ou pour accéder aux Services ou indirectement en naviguant sur le Site.

Les Données personnelles collectées sur le Site concernent les informations d’identification, enregistrées directement lors de l’inscription pour l’ouverture d’un compte par un utilisateur, telles que, sans que ceci ne soit limitatif, les nom, prénom, pseudonyme, civilité, âge, sexe, date de naissance, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, nom du fournisseur d’accès à Internet, nom de l’opérateur de télécommunications. La fourniture de certaines informations peut être facultative. Dans tous les cas nous ne vous demanderons que les détails strictement nécessaires à votre inscription sur le Site et au fonctionnement du Site que vous utilisez et pour le suivi de vos commandes. À chaque fois que vous nous fournirez de telles données personnelles, nous traiterons celles-ci en vertu des dispositions de cette Politique de Confidentialité.

Les données d’identification électronique permettent de reconnaitre l’utilisateur indirectement lors de ses connexions sur le Site, telles que, à titre d’exemple, son adresse IP, ou les pages consultées sur le Site. Ces données ne sont pas nominatives. Elles ne permettent pas, à elles seules, d’identifier l’utilisateur. Ces données d’usage anonymes ne permettent pas de vous identifier et sont généralement regroupées avec vos données personnelles. Nous utilisons, en général, ces données d’usage pour vous apporter de meilleurs services et pour personnaliser et enrichir votre expérience sur les Sites.

Les données de localisation, telle que l’adresse IP ou le code du département de l’utilisateur, permettant d’indiquer la position géographique de son terminal de connexion et qui sont recueillies au moyen d’un cookie. Ces données permettent à la Société de fournir à l’utilisateur des Services géographiquement personnalisés reliés à une zone territoriale particulière.

La Société peut ainsi collecter des Données personnelles lorsqu’un utilisateur :

• ouvre un Compte ;
• utilise des Services ;
• adresse une réclamation, une demande de renseignements,
• navigue sur les Sites et que des cookies sont enregistrés sur le disque dur de l’ordinateur et/ou du terminal mobile de l’utilisateur.

DVE n’essaiera en aucun cas d’obtenir, sans l’accord de l’utilisateur, d’autres informations qui permettraient une identification personnelle du profil de nos utilisateurs.

• Les Données personnelles renseignées par les utilisateurs

Chaque utilisateur est seul responsable des données qu’il communique.

L’utilisateur s’engage à :

• fournir des informations d’identification exactes et complètes et s’engage à les mettre à jour régulièrement. Le cas échéant, l’utilisateur peut actualiser ses informations d’identification à tout moment.
• choisir un identifiant (adresse électronique/pseudonyme) et un mot de passe qui lui permettront d’accéder aux Services.
• Le cas échéant, renseigner une adresse e-mail de contact valide.
• ne pas utiliser un pseudonyme ou une adresse électronique portant atteinte aux droits de tiers et, plus particulièrement, au droit du nom, au droit des marques, au droit d’auteur, aux droits voisins ou, plus généralement contraire à la règlementation en vigueur, à l’ordre public et aux bonnes mœurs. A défaut, la Société se réserve la faculté de refuser toutes dénominations, termes, vocables et autres qui seraient contraires à ces principes, sans avoir à en donner la raison.

L’utilisateur peut décider que d’autres utilisateurs des Services pourront voir certaines de ses Données personnelles. Dans ce contexte, il est recommandé à l’utilisateur de ne fournir que les Données qu’il voudra bien partager en toute aise, et nous conseillons vivement à l’utilisateur de ne pas fournir de renseignements qui pourraient être utilisés pour le contacter.

• Les Données personnelles collectées à partir du profil « Facebook » de l’utilisateur

L’utilisateur est informé que la Société reçoit les Données personnelles de son profil « Facebook » et notamment sa langue, son nom, prénom, date d’anniversaire, son pays de résidence, sa ville de résidence, son adresse électronique, etc. De plus, la Société a accès aux données que vous publiez sur le réseau social « Facebook ». Elle se réserve le droit de les mettre à jour et de les stocker sur ses serveurs.

3. Finalités du traitement

 

Nous pouvons utiliser les Données personnelles collectées sur le Site ou sur le réseau social « Facebook » afin d’assurer votre utilisation efficace des Services du Site ainsi qu’à des fins de marketing, de promotion, de recherche et d’analyse.

Dans toutes communications de marketing ou de promotion que nous vous enverrons ultérieurement, nous vous donnerons la possibilité de retirer ce consentement afin de ne plus recevoir de telles communications à l’avenir.

Les Données personnelles sont susceptibles d’être utilisées de la façon suivante :

• pour l’enregistrement, le maintien et l’authentification du compte ;
• pour fournir les Services mis à disposition sur le Site ;
• pour notifier par SMS ou par courrier électronique à l’Utilisateur la réception d’e-mails sur son compte Utilisateur ;
• pour permettre de participer à des enquêtes de satisfaction ou jeux concours proposés sur le Site ;
• pour permettre de recevoir des newsletters, des offres commerciales de la Société, de ses filiales ou celles de ses Partenaires, sous réserve d’avoir obtenu le consentement de l’utilisateur ;
• pour vous permettre de recevoir des offres pour des produits et services analogues au Service utilisé ;
• pour établir des statistiques anonymes relatives à l’utilisation du Site ;
• pour évaluer et améliorer la qualité des Services ;
• pour éviter toute violation des Conditions Générales d’Utilisation ou de Vente par l’utilisateur ou par quelqu’un qui lui est lié, et renforcer les mesures de sécurité ;
• pour assurer le suivi des facturations et la gestion comptable des Services ;
• pour se conformer à la législation et réglementation applicables.

Nous nous réservons le droit de surveiller votre compte et vos dossiers pour vérifier l’existence de toute plainte ou allégation d’abus, de violation de droits de tiers ou de toute autre utilisation non autorisée du Site.

4. Partage des Données personnelles avec des tiers

 

Sous réserve du consentement de l’utilisateur, ses Données personnelles peuvent faire l’objet d’un contrat de location entre la Société et ses Partenaires commerciaux sélectionnés en qui la Société a confiance et/ou à des sociétés du Groupe DIGITAL VIRGO. Les Partenaires commerciaux et/ou les Sociétés du Groupe DIGITAL VIRGO pourront utiliser les Données personnelles pour fournir à l’utilisateur des contenus qui pourraient les intéresser. Sauf consentement de l’utilisateur, ils ne sont pas autorisés à partager ou à vendre vos informations personnelles à qui que ce soit.

L’utilisateur est informé que la Société peut être amenée à communiquer les Données personnelles:

• à ses prestataires techniques pour (i) procéder à l’hébergement desdites Données personnelles, à l’enregistrement et au maintien des Comptes, (ii) aider à fournir les Services et (iii) gérer la relation clientèle. Ces prestataires techniques sont tenus de respecter la confidentialité des Données personnelles et, n’ont pas la possibilité d’utiliser les Données personnelles dans un but autre que celui pour lequel la Société les leur fournit ;
• aux autorités administratives habilitées en cas de délit ou violation des Conditions Générales d’Utilisation et de Vente de chacun des Sites ou lorsque la communication des Données personnelles est requise par la loi ;
• aux sociétés du Groupe DIGITAL VIRGO ;
• aux Partenaires de la Société tels que Exelate, Critéo ou encore « Le Club des Sites Marchands » afin de vous proposer des offres promotionnelles exclusives.

Nous pouvons également traiter vos Données personnelles pour les rendre anonymes et les regrouper avec d’autres données en vue de divulguer de telles données regroupées et anonymes à nos sociétés affiliées et/ou partenaires d’affaires.

 

Nous pouvons collecter et traiter des données concernant votre ordinateur, y compris le cas échéant votre adresse IP, système d’exploitation et type de navigateur, à des fins de gestion de système. Il s’agit de données statistiques sur les actions et habitudes de navigation de nos utilisateurs, qui ne permettent pas d’identifier de personnes physiques.

Nous pouvons, cependant, établir un lien entre des adresses IP et des données personnelles (comme le pays d’un utilisateur) et/ou des données non personnelles (comme les dossiers d’usage ou le lieu d’accès d’un utilisateur) afin de faire respecter nos Conditions Générales d’Utilisation ou d’autres contrats d’utilisateur, et le cas échéant, d’empêcher certaines adresses IP d’accéder à l’intégralité ou une partie du Site en cas d’utilisation abusive de la part de l’utilisateur correspondant.

5. Vos droits d’accès, de modification, d’opposition des Données personnelles vous concernant

 

Conformément à la législation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, ainsi que d’opposition au traitement de ses Données personnelles. Il peut exercer ses droits en écrivant à Service Client [NOM DU SERVICE CONCERNE] – Libre Réponse 94119 13629 Aix en Provence cedex 1 ou en adressant un e-mail à support@contactdve.com ou à l’adresse email indiquée sur le Site concerné.

Afin de pouvoir répondre favorablement à sa demande et conformément à la règlementation en vigueur, l’utilisateur doit joindre à sa demande une copie de tout document d’identité officiel comportant ses nom, prénom, date et lieu de naissance permettant de justifier de son identité. Il est rappelé que l’utilisateur est tenu d’actualiser ses informations d’identification en cas d’évolution de sa situation.

Dans l’hypothèse où l’utilisateur n’autorise plus la Société à accéder à ses Données personnelles accessibles à partir du réseau social « Facebook », il devra désinstaller l’application de la Société.

Conformément aux dispositions de l’article L.121-34 et suivant du Code de consommation, les utilisateurs qui ne souhaitent pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peuvent s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage. Lorsque nos services recueillent les coordonnées téléphoniques d’un Utilisateur, ce dernier est informé de son droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.

6. Durée de conservation des Données personnelles

 

La Société conserve les Données personnelles pendant la durée nécessaire afin de répondre aux finalités décrites ci-dessus dans le paragraphe intitulé « Finalités du traitement » et conformément aux recommandations de la CNIL, à savoir pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale ou pour les prospects à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect.

7. Transfert en dehors de l’Union Européenne

 

La transmission de ces données aux destinataires situés en dehors de l’Union Européenne est destinée à gérer (i) la fourniture des produits et/ou services et (ii) la relation clientèle.

Le transfert de données en dehors de l’Union Européenne a été déclaré par la Société à la CNIL et est encadré par les clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne.

8. Protection de vos Données personnelles

 

La Société utilise l’ensemble des pratiques standard de l’industrie et met en œuvre de strictes procédures de sécurité afin de prévenir tout accès non autorisé et de respecter la législation applicable en matière de protection des Données personnelles.

Toutefois, la transmission d’information par les réseaux de télécommunications n’étant pas entièrement sécurisée, vous reconnaissez et acceptez que des tiers puissent intercepter les Données personnelles que vous nous fournissez, et que vous effectuez une telle transmission à vos propres risques. Après la réception de vos Données, nous utilisons des procédures et des mécanismes de sécurité stricts afin d’essayer d’éviter tout accès non autorisé.

Tous les renseignements personnels fournis sont stockés sur des serveurs sécurisés de la Société ou de son prestataire technique.

Les serveurs sécurisés encodent toutes les Données personnelles saisies avant qu’elles soient envoyées à la Société. Les serveurs de nos prestataires techniques sont situés dans l’Union Européenne.
Le mot de passe qui permet à l’utilisateur de se connecter à son compte, et d’utiliser certains Services, a pour fonction de protéger ses Données personnelles. L’utilisateur est tenu de garder ce mot de passe confidentiel et de ne jamais partager ou communiquer son mot de passe à qui que ce soit.

L’utilisateur est responsable de toute utilisation des Sites et des Services associés par toute personne utilisant son identifiant de compte et son mot de passe. L’utilisateur doit contacter immédiatement la Société s’il a des raisons de croire que son identifiant de compte et son mot de passe ont été usurpés. Par mesure de prudence, il est conseillé à l’utilisateur de fermer son compte à la fin de chaque session.

Vous pouvez vérifier et modifier les Données personnelles que nous détenons à votre sujet à tout moment par le biais du Site ou en nous contactant par e-mail ou par voie postale.

9. Cookies

 

Les cookies sont des fichiers envoyés vers le navigateur et enregistrés sur le disque dur de l’ordinateur. Ils ne permettent pas d’identifier directement les internautes visitant le Site Internet. Néanmoins, ils enregistrent des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le Site Internet (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.), que le Site Internet pourra lire à l’occasion des visites ultérieures. L’ordinateur garde un code d’identification dans le cookie. Le cookie ne conserve en mémoire que le code d’identification à l’exception de toute autre information personnelle concernant l’utilisateur.

Les Données collectées au moyen de cookies permettent notamment d’améliorer la qualité du Site Internet afin de le rendre plus attrayant ou fonctionnel et d’en faciliter la navigation.
Plus particulièrement, les données de localisation collectées au moyen de cookies permettent de fournir des Services personnalisés.

La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur de l’utilisateur dépend du Site Internet ou des sites Internet visités. Suite à l’implantation de cookies dans son ordinateur, l’utilisateur est ainsi susceptible de recevoir ou de voir apparaitre des publicités relatives aux produits et services proposés par la Société, ses Partenaires ou des filiales du Groupe DIGITAL VIRGO. Ces publicités sont diffusées sous la seule responsabilité des Partenaires ou régies publicitaires.

La Société informe l’utilisateur de la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur de manière à ce qu’il le prévienne lorsque des cookies sont envoyés vers son ordinateur ; à titre d’exemple :

Pour Mozilla firefox :

• Choisissez le menu « outil  » puis « Options »
• Cliquez sur l’icône « vie privée »
• Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :

• choisissez le menu « Outils » puis « Options Internet »
• cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
• sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Opera 6.0 et au-delà :

• choisissez le menu « Fichier »> »Préférences »
• Vie Privée

Si l’Utilisateur dispose d’un autre navigateur Internet, il devra consulter les options du logiciel utilisé pour désactiver les cookies. De manière générale, la désactivation des cookies se fait dans les options du logiciel utilisé. L’Utilisateur est invité à consulter l’aide fournie avec son navigateur pour plus d’informations.

Toutefois, en désactivant les cookies, il est possible que l’utilisateur ne puisse plus avoir la possibilité (i) d’accéder à certaines parties du Site ou (ii) utiliser certains Services. En outre, des cookies de nos partenaires peuvent être placés sur le Site Internet.

DVE peut être amenée à partager ces informations anonymes avec des tiers pour vous proposer des offres promotionnelles exclusives et notamment celles de nos partenaires ‘Le Club des Sites Marchands’, la société Critéo ou la société eXelate UK Ltd et ses clients. Si vous ne souhaitez pas faire l’objet d’un reciblage du programme de fidélisation de notre partenaire « Le Club des Sites Marchands », merci de nous le faire savoir en suivant ce lien. (lien vers Le Club des Sites Marchands’) http://www.clubdessitesmarchands.fr/charte/.

La finalité de Criteo Email est de trouver des internautes visitant les sites, applications ou newsletter des annonceurs clients de Criteo et de leur envoyer des e-mails personnalisés. Criteo utilise des cookies pour distinguer des utilisateurs puis pour personnaliser les publicités qu’ils reçoivent en fonction de leur historique de navigation. Pour en savoir plus, ou pour refuser Criteo Email, cliquez ici http://privacy.criteoemail.com/fr/index.html

Pour désactiver le service de la société eXelate UK Ltd, l’Utilisateur doit suivre la procédure suivante :

L’Utilisateur doit se rendre sur le site suivant : http://exelate.com/privacy/opt-in-opt-out/

Dans le cas où ils sont accessibles sur le Territoire d’exploitation du Site, l’Utilisateur peut aussi se rendre sur le site YOUR ONLINES CHOICES le guide de la publicité comportementale (http://www.youronlinechoices.com/ ), ou sur le site NETWORK ADVERTISING INITIATIVE (www.networkadvertising.org) ou encore sur le site THE DIGITAL ALLIANCE WEBSITE (http://www.aboutads.info/) pour en savoir plus sur eXelate et les choix qu’il propose en matière de cookies.

Pour désactiver les services des autres partenaires de la Société, l’Utilisateur peut se connecter au site Youronlinechoices.

Il pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui lui offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à ses informations de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Cette plate-forme européenne constitue une interface centralisée permettant à l’Utilisateur d’exprimer son refus ou son acceptation des cookies susceptibles d’être utilisés afin d’adapter à la navigation de son terminal les publicités susceptibles d’y être affichées.

Cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet visités par l’Utilisateur. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités à ses centres d’intérêts.

L’utilisateur reconnait également que lors de sa navigation sur l’Internet mobile, certains Sites Internet mobiles sont susceptibles d’implanter des cookies dans son terminal mobile. De même que sur le Site Internet, ces cookies enregistrent des informations relatives à la navigation de l’utilisateur. La durée de conservation de ces informations dans le terminal mobile de l’utilisateur dépend du Site Internet mobile visité. Suite à l’implantation de cookies dans son terminal mobile, l’utilisateur est ainsi susceptible de recevoir ou de voir apparaitre des publicités relatives aux produits et services proposés par la Société. Ces publicités sont diffusées sous la seule responsabilité des régies publicitaires.

DVE informe l’utilisateur de la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant son terminal mobile. Pour cela, l’utilisateur doit se rendre dans le menu de son terminal mobile, aller dans la fonction « paramètres » de celui-ci et supprimer les cookies. L’utilisateur est informé que cette procédure est spécifique à chaque modèle de terminal mobile.

Veuillez noter que, sous réserve d’avoir obtenu le consentement de l’utilisateur, des partenaires de la Société peuvent également utiliser des cookies pour lesquels la Politique de Confidentialité du partenaire concerné s’applique.

10. Autres liens

 

Le Site peut contenir des liens sponsorisés renvoyant vers des sites d’autres Partenaires. En suivant un lien menant à l’un de ces sites, l’utilisateur est informé que ces sites ont leurs propres politiques de confidentialité. La Société dégage toute responsabilité les concernant.

11. Changements concernant la Politique de Confidentialité

 

Nous pouvons à tout moment mettre à jour cette Politique de confidentialité ou la modifier d’une autre façon. Nous vous notifierons tout changement apporté à notre Politique de confidentialité en publiant sur le Site une version modifiée de la Politique de confidentialité. Nous vous incitons à vérifier les dispositions de notre Politique de confidentialité à chaque fois que vous vous rendez sur l’un de nos sites.